Droit de propriété - Restriction à l'utilisation
Les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, vidéos, icônes, données, codes, sources, etc.) contenus sur le Site web de TROPIK TV sont la propriété exclusive de TROPIK TV et/ou de ses partenaires et ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, diffusés d'aucune manière que ce soit. Seuls sont autorisés la consultation et/ou le téléchargement d'une copie privée à des fins strictement personnelles et non commerciales. L'utilisation de tout ou partie du contenu du Site Web de TROPIK TV à des fins autres que celles précités expose le contrevenant à des sanctions civiles et pénales.
Liens hypertextes et partenaires
Le Site Web de TROPIK TV présente des liens vers d'autres sites ainsi que des informations, publicité, promotions et offres émanant de tiers partenaires. TROPIK TV n'exerce aucun contrôle et décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites et informations, publicité, promotions et offres. En conséquence, TROPIK TV ne saurait être tenue pour responsable en cas d'inexactitude ou dans l'hypothèse où ceux-ci contreviendraient aux lois en vigueur et/ou des conséquences dommageables directes ou indirectes qui pourraient en résulter pour l'utilisateur.
La création de lien hypertextes vers le site web de TROPIK TV est soumise à accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de Tropik.tv ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de TROPIK TV.
Informations personnelles
Toute information déposée par les utilisateurs sur le Site pourra être collectée par TROPIK TV. Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs auront un droit d'accès et de rectification des données les concernant. Les utilisateurs acceptent que les informations les concernant soient utilisées à des fins commerciales, d'étude ou promotionnelle. Ces utilisations prendront fin sur simple demande adressée au Service Technique de TROPIK TV, 5 avenue Eudoxie Nonge 97490 Sainte Clotilde. Les présentes conditions générales sont régies par le droit français.
Droits d'auteur
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.
Responsabilité
L'utilisation du Site Web de TROPIK TV et sa consultation sont de la seule responsabilité des utilisateurs. Les informations et données contenues sur le Site sont fournies à titre indicatif et n’ont aucune valeur contractuelle. TROPIK TV décline toute responsabilité en cas d’inexactitude ou de changement de ces informations et données. TROPIK TV ne saurait être tenue pour responsable des pertes et autres conséquences dommageables directes et/ou indirectes qui pourraient résulter de l’accès au Site, de son utilisation et/ou de l’utilisation de son contenu.
Modification du Site, fermeture
TROPIK TV se réserve le droit à tout moment de modifier les conditions d'utilisation du Site Web de TROPIK TV et notamment d'en fermer totalement ou partiellement l'accès, de supprimer ou de modifier les rubriques existantes. Aucune réclamation de ce fait ne sera recevable.
